Soutenir un projet solidaire et concret

Investir dans SNL-Prologues, foncière solidaire de Solidarités Nouvelles pour le Logement c'est :

  • Lutter activement contre le mal-logement
  • Investir dans une coopérative fiable et éthique
  • Obtenir un effet levier grâce à l'avantage fiscal de 25%
  • Contribuer à une société plus humaine

Contribuez au projet de Solidarités Nouvelles pour le Logement (SNL)

Qui peut investir ?
Toute personne physique (majeure ou mineure représentée par un majeur) et morale peut investir dans SNL-Prologues dans le respect de la réglementation. Chaque nouveau souscripteur est agréé par SNL-Prologues puis reçoit son récépissé fiscal.

Puis-je réinvestir dans SNL-Prologues ?
Oui, il est possible de réinvestir chez SNL-Prologues si vous êtes déjà sociétaire. Par analogie avec les règles fiscales d’investissement dans les PME, nous vous conseillons de ne réinvestir que 12 mois après votre dernière demande de remboursement.

Combien faut-il investir ?
Une part sociale vaut 200 euros. Le minimum d’investissement ou de réinvestissement est de 1 000€ soit 5 parts sociales. Nous vous invitons à faire un investissement en rapport avec vos moyens, tout en gardant une certaine diversification de votre épargne.

Combien de temps dois-je conserver mes parts sociales ?
Pour bénéficier des avantages fiscaux, vous ne pouvez pas demander le remboursement de vos parts sociales avant le 31 décembre de la 7ème année ayant suivi celle de la souscription. Il n’y a pas de durée de conservation statutaire, cependant vous êtes invité à rester au capital de SNL-Prologues dans la durée, l’activité immobilière s’inscrivant sur des temps longs.

Quels sont les frais ?
Pour une 1ère souscription, une participation aux frais de traitement de 30€ est à ajouter au montant souscrit.

Revalorisation de la part sociale et distribution de dividende
Les résultats sont soit mis en réserve soit réinvestis, il n’y a pas de distribution de dividende. La part sociale n’est pas réévaluée, l’éventuel enrichissement du patrimoine immobilier depuis 1995 sert à protéger l’épargne de l’ensemble des coopérateurs.

S’informer sur les risques avant de souscrire
Il est rappelé que La souscription ou l’acquisition de parts sociales de sociétés coopératives constituées sous forme de société anonyme (SA) comporte des risques de perte partielle ou totale d’investissement et d’illiquidité et que l’avantage fiscal attaché à la souscription dépend du respect de conditions dont le respect d’une durée minimum de conservation. Avant toute souscription, nous vous invitons à consulter le Document d’Information Simplifié de SNL-Prologues.

Puis-demander un remboursement partiel de mes apports ?
Oui d’un minimum de 1000€ en respectant les règles statutaires de remboursement des apports et les règles fiscales. Pour les souscriptions 2020 le remboursement des apports ne pourra avoir lieu qu’après le 31 décembre de la 7ème année ayant suivi celle de la souscription.

Puis-je céder mes parts ?
Oui, pour les souscriptions 2020 la durée de détention est fixée au minima au 31 décembre de la 5ème année ayant suivi celle de la souscription. Attention cette cession est soumise à des droits d’enregistrement à la charge de l’acquéreur et certains cas de cessions anticipées sont prévus par la loi.

Que deviennent les parts sociales en cas de décès ?
Il n’y a plus d’obligation fiscale de détention lors du décès d’un sociétaire quel que soit le millésimé de souscription. Les parts sont intégrées à la succession dès que le notaire nous en fait la demande.

Fiscalité 2020
• Vous êtes redevable de l’Impôt sur le Revenu (IR)
25% de réduction d’impôt
La réglementation fiscale permet de faire bénéficier les sociétaires de SNL-Prologues d’une réduction de l’impôt sur le revenu de 25% du montant souscrit pour les souscriptions à compter du 05/10/2020.

Dans la limite de 100 000 ou 50 000 euros
Les versements sont retenus dans la limite de 100 000 € pour les couples mariés ou liés par un PACS soumis à imposition commune et de 50 000 € pour les autres foyers (l’excédent est reportable sur les 4 années suivantes).

Un montant maximum de réduction d’impôt de 10 000€ et reportable 5 ans si le seuil est dépassé
Le montant de la réduction d’impôt, qui excède le montant du plafonnement global des avantages fiscaux soit 10 000€ est reportable sur l’impôt sur le revenu dû au titre des cinq années suivantes.

Comment faire ma déclaration de revenu ?
La souscription doit être déclarée. Ainsi pour 2019 les sociétaires ont déclaré en 2020 le montant de leur souscription sur le formulaire 2042-C, rubrique 7CF (souscription au capital de PME).

• Vous êtes redevable de l’Impôt sur la Fortune Immobilière
Les parts sociales de SNL-Prologues sont-elles imposables au titre de l’IFI ?
SNL-Prologues est Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale à ce titre ses parts sont exclues de l’assiette imposable au titre de l’IFI.

Ensemble, construisons des logements solidaires

La foncière SNL-Prologues crée des logements d'insertion par construction, achat-rénovation, bail à réhabilitation... soit près de 1300 logements en petites unités. Ils sont situés en Ile-de-France dans des zones actives, bien desservies par les transports, pour donner plus de chance à l'insertion des locataires.

Rambouillet

Rambouillet (78) – 2 logements en cœur de ville

SNL a acquis une maison à Rambouillet (78) située près de la gare et des commerces. Le bâtiment a été agrandi et rénové. Pour les travaux de rénovation thermique, SNL a pu s'appuyer sur la mobilisation des bénévoles qui ont lancé une campagne de crowdfunding. Aujourd'hui, la maison transformée en 2 logements accueille des familles.

LES-MOLIERES-VEFA

Les Molières (91) – 4 logements en VEFA

SNL a acquis des logements en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) aux Molières (91), grâce à un partenariat avec un aménageur promoteur. Sur les 20 logements créés, 4 seront gérés par SNL, avec une attention particulière sur l'accessibilité des logements pour les personnes à mobilité réduite.

Paris_Fontaineauroi_01

Paris (75) – 2 logements rénovés au normes BBC

En plein coeur du 11ème arrondissement, SNL a acquis 2 appartements nécessitant des travaux de rénovation énergétique. Isolation par l'intérieur des murs, changement des huisseries, équipements et radiateurs neufs... SNL transforme ainsi des passoires énergétiques en logements plus performants et moins coûteux pour les locataires.

Pension de famille à Bruyère-le-Châtel

Essonne (91) – 56 places en pensions de famille

En Essonne, SNL accueille dans 5 pensions de famille des personnes dans une situation de grande vulnérabilité qui rend impossible, à échéance prévisible, leur accès à un logement ordinaire. Chaque locataire dispose d'un logement pour lequel il paie un loyer. Il participe également à l'entretien des espaces de vie communs. Un hôte assure le bon fonctionnement et l'animation de la structure.

Saint-Maur

Saint-Maur des Fossés (94) – Du bâtiment muré à la création de logements

Un terrain et des bâtiments acquis en 1996 par l’Office HLM de la ville sont restés en l’état, vides et murés.  SNL a racheté l’ensemble et entamé d’importants travaux de rénovation, soutenus par la mobilisation des 40 bénévoles locaux. Au total 8 logements aux normes BBC ont été construits ainsi que les bureaux accueillant SNL 94.

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Lardy (91) – Des logements qui ont une histoire

Cette maison de la grande rue de Lardy a commencé à se construire en 1543 pour la famille Carqueville, ancien huissier des eaux et forêts puis huissier du roi. C'est au début du XXème siècle qu'elle trouve son aspect définitif. Aujourd'hui cette bâtisse a été achetée par SNL afin d'être réhabilitée une nouvelle fois pour créer 7 logements dont 4 durables et 3 temporaires.

Picto énergie

Des logements + durables

et des coûts énergétiques maîtrisés

+ 68% d'efficacité énergétique en moyenne suite aux travaux de réhabilitation

Picto communauté

3030 personnes

logées et accompagnées

dont 84% étaient en dessous du seuil de pauvreté

Picto louer

Des logements accessibles

aux personnes en situation de précarité

Un loyer moyen de 325€ pour 50m² contre 965€ dans le parc privé en Ile-de-France

Ils sont au coeur de notre projet...

Karinè, locataire SNL

Photo de Karinè

« Avec l’hôtel, j’ai passé 5 ans sans payer le loyer. Là, je dois payer pour tout : loyer, gaz, électricité… Il faut économiser ! Avant je ne pensais pas à ça. […] Maintenant, si je gagne quelque chose, je commence par penser au loyer. La différence entre la Karinè d’aujourd’hui et celle d’avant ? La Karinè qui est dans son appartement, elle est libre. Je marche dans la rue, je croise quelqu’un et je me dis que je suis comme lui. Avant je ne regardais pas comme ça, je regardais le sol… Je savais que quelqu’un payait pour moi, je n’avais pas de personnalité. Maintenant je marche droit, je me sens comme l’autre qui passe et je peux garder la tête haute. »

Philippe, souscripteur à SNL-Prologues

Photo de Philippe

« Je suis très satisfait de ma souscription chez SNL-Prologues, je pense que c’est un investissement sûr : contrairement à d’autres investissements, il est ici très peu probable que la valeur de la part sociale diminue. Il n’y a certes pas de dividende, mais cela ne m’intéresse pas énormément, et le système est relativement souple, ce qui me permet d’investir, comme j’ai un peu d’argent disponible, dans un certain nombre de parts sociales supplémentaires.

En souscrivant chez SNL-Prologues, je voulais faire un investissement solidaire qui ferait partie de mon patrimoine, revenant ainsi par la suite à mes héritiers. »

Marie-Agnès, souscriptrice à SNL-Prologues

Photo de Marie-Agnès

« SNL m’a proposé de souscrire des parts. J’ai pu le faire à deux reprises ; c’était important pour moi, car avoir un toit est un droit fondamental. Être riche est une responsabilité, je suis responsable de l’argent que je reçois, je suis responsable de la manière dont je le gère. Puisqu’il ne m’est pas nécessaire, je souhaite le partager avec ceux qui en ont besoin. Pouvoir loger plus de personnes a du sens pour moi. »

Il est rappelé que les parts sociales ne sont pas garanties, que les souscripteurs sont notamment exposés à un risque de perte en capital et d’illiquidité et que l’avantage fiscal attaché à la souscription dépend du respect de conditions dont le respect d’une durée minimum de conservation. Pour de plus amples informations, se reporter au document d’information synthétique (DIS) relatif à l’offre.